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Articles syndiqués tirés de ce site
- La fiscalité de l’ensemble des collectivités locales en 2015
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Juin 2016, par ocastex
Selon BIS N° 110 - Juin 2016, "le produit de la fiscalité directe des collectivités locales s’est élevé à 85,8 Md€ en 2015, soit une hausse de 4,2 % par rapport à 2014. Ce dynamisme est lié tout d’abord à la croissance des trois « taxes ménages » (+4,5 % après +2,2 % en 2014), due (…)
- "La commission des affaires sociales lance l’acte I de la refondation du droit du travail"
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Juin 2016, par ocastex
Communiqué du 2 juin 2016 : Réunie le mercredi 1er juin 2016, sous la présidence de M. Alain Milon (Les Républicains - Vaucluse), la commission des affaires sociales du Sénat a examiné, sur le rapport de MM. Jean-Baptiste Lemoyne (Les Républicains - Yonne), Jean-Marc Gabouty (UDI-UC - (…)
- "La commission des affaires sociales lance l’acte I de la refondation du droit du travail"
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Juin 2016, par ocastex
Communiqué du 2 juin 2016 : Réunie le mercredi 1er juin 2016, sous la présidence de M. Alain Milon (Les Républicains - Vaucluse), la commission des affaires sociales du Sénat a examiné, sur le rapport de MM. Jean-Baptiste Lemoyne (Les Républicains - Yonne), Jean-Marc Gabouty (UDI-UC - (…)
- "La commission des affaires sociales lance l’acte I de la refondation du droit du travail"
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Juin 2016, par ocastex
Communiqué du 2 juin 2016 : Réunie le mercredi 1er juin 2016, sous la présidence de M. Alain Milon (Les Républicains - Vaucluse), la commission des affaires sociales du Sénat a examiné, sur le rapport de MM. Jean-Baptiste Lemoyne (Les Républicains - Yonne), Jean-Marc Gabouty (UDI-UC - (…)
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Juin 2016, par ocastex
Communiqué du 2 juin 2016 : Réunie le mercredi 1er juin 2016, sous la présidence de M. Alain Milon (Les Républicains - Vaucluse), la commission des affaires sociales du Sénat a examiné, sur le rapport de MM. Jean-Baptiste Lemoyne (Les Républicains - Yonne), Jean-Marc Gabouty (UDI-UC - (…)
- "La commission des affaires sociales lance l’acte I de la refondation du droit du travail"
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Juin 2016, par ocastex
Communiqué du 2 juin 2016 : Réunie le mercredi 1er juin 2016, sous la présidence de M. Alain Milon (Les Républicains - Vaucluse), la commission des affaires sociales du Sénat a examiné, sur le rapport de MM. Jean-Baptiste Lemoyne (Les Républicains - Yonne), Jean-Marc Gabouty (UDI-UC - (…)
- "La commission des affaires sociales lance l’acte I de la refondation du droit du travail"
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Juin 2016, par ocastex
Communiqué du 2 juin 2016 : Réunie le mercredi 1er juin 2016, sous la présidence de M. Alain Milon (Les Républicains - Vaucluse), la commission des affaires sociales du Sénat a examiné, sur le rapport de MM. Jean-Baptiste Lemoyne (Les Républicains - Yonne), Jean-Marc Gabouty (UDI-UC - (…)
- "La commission des affaires sociales lance l’acte I de la refondation du droit du travail"
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Juin 2016, par ocastex
Communiqué du 2 juin 2016 : Réunie le mercredi 1er juin 2016, sous la présidence de M. Alain Milon (Les Républicains - Vaucluse), la commission des affaires sociales du Sénat a examiné, sur le rapport de MM. Jean-Baptiste Lemoyne (Les Républicains - Yonne), Jean-Marc Gabouty (UDI-UC - (…)
- "La commission des affaires sociales lance l’acte I de la refondation du droit du travail"
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Juin 2016, par ocastex
Communiqué du 2 juin 2016 : Réunie le mercredi 1er juin 2016, sous la présidence de M. Alain Milon (Les Républicains - Vaucluse), la commission des affaires sociales du Sénat a examiné, sur le rapport de MM. Jean-Baptiste Lemoyne (Les Républicains - Yonne), Jean-Marc Gabouty (UDI-UC - (…)
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Juin 2016, par ocastex
Communiqué du 2 juin 2016 : Réunie le mercredi 1er juin 2016, sous la présidence de M. Alain Milon (Les Républicains - Vaucluse), la commission des affaires sociales du Sénat a examiné, sur le rapport de MM. Jean-Baptiste Lemoyne (Les Républicains - Yonne), Jean-Marc Gabouty (UDI-UC - (…)