ELUNET.ORG, le portail de l’action des élus et de la vie citoyenne. CIDEFE : Centre d’Information, de Documentation, d’Etude et de Formation des Elus. ANECR : Association Nationale des Elus Communistes et Républicains. L’Elu d’aujourd’hui : (…)
Articles syndiqués tirés de ce site
- Nouvelles réglementations de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme
-
Mai 2016, par ocastex
Avec Jean-Louis Péru, avocat Objectifs : Connaître les principales règles de l’urbanisme ; Échanger les expériences La région a désormais la charge de l’aménagement du territoire. Elle doit élaborer un schéma régional d’aménagement durable du territoire définissant les orientations (…)
- Nouvelles réglementations de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme
-
Mai 2016, par ocastex
Avec Jean-Louis Péru, avocat Objectifs : Connaître les principales règles de l’urbanisme ; Échanger les expériences La région a désormais la charge de l’aménagement du territoire. Elle doit élaborer un schéma régional d’aménagement durable du territoire définissant les orientations (…)
- Guide pour l’élaboration du rapport développement durable des collectivités de plus de 50 000 habitants
-
Mai 2016, par ocastex
La rédaction d’un rapport sur la situation en matière de développement durable pour toutes les collectivités territoriales et les EPCI à fiscalité propre de plus de 50 000 habitants est devenue obligatoire (loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010). Un guide a été élaboré, sur la base des études du (…)
- Guide pour l’élaboration du rapport développement durable des collectivités de plus de 50 000 habitants
-
Mai 2016, par ocastex
La rédaction d’un rapport sur la situation en matière de développement durable pour toutes les collectivités territoriales et les EPCI à fiscalité propre de plus de 50 000 habitants est devenue obligatoire (loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010). Un guide a été élaboré, sur la base des études du (…)
- Guide pour l’élaboration du rapport développement durable des collectivités de plus de 50 000 habitants
-
Mai 2016, par ocastex
La rédaction d’un rapport sur la situation en matière de développement durable pour toutes les collectivités territoriales et les EPCI à fiscalité propre de plus de 50 000 habitants est devenue obligatoire (loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010). Un guide a été élaboré, sur la base des études du (…)
- Guide pour l’élaboration du rapport développement durable des collectivités de plus de 50 000 habitants
-
Mai 2016, par ocastex
La rédaction d’un rapport sur la situation en matière de développement durable pour toutes les collectivités territoriales et les EPCI à fiscalité propre de plus de 50 000 habitants est devenue obligatoire (loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010). Un guide a été élaboré, sur la base des études du (…)
- Guide pour l’élaboration du rapport développement durable des collectivités de plus de 50 000 habitants
-
Mai 2016, par ocastex
La rédaction d’un rapport sur la situation en matière de développement durable pour toutes les collectivités territoriales et les EPCI à fiscalité propre de plus de 50 000 habitants est devenue obligatoire (loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010). Un guide a été élaboré, sur la base des études du (…)
- Guide pour l’élaboration du rapport développement durable des collectivités de plus de 50 000 habitants
-
Mai 2016, par ocastex
La rédaction d’un rapport sur la situation en matière de développement durable pour toutes les collectivités territoriales et les EPCI à fiscalité propre de plus de 50 000 habitants est devenue obligatoire (loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010). Un guide a été élaboré, sur la base des études du (…)
- Guide pour l’élaboration du rapport développement durable des collectivités de plus de 50 000 habitants
-
Mai 2016, par ocastex
La rédaction d’un rapport sur la situation en matière de développement durable pour toutes les collectivités territoriales et les EPCI à fiscalité propre de plus de 50 000 habitants est devenue obligatoire (loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010). Un guide a été élaboré, sur la base des études du (…)
- Guide pour l’élaboration du rapport développement durable des collectivités de plus de 50 000 habitants
-
Mai 2016, par ocastex
La rédaction d’un rapport sur la situation en matière de développement durable pour toutes les collectivités territoriales et les EPCI à fiscalité propre de plus de 50 000 habitants est devenue obligatoire (loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010). Un guide a été élaboré, sur la base des études du (…)