Articles syndiqués tirés de ce site

Réaction du GART suite à la publication des certificats qualité de l’air « Crit’Air »

Juin 2016, par ocastex

La ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer a récemment dévoilé les caractéristiques des certificats qualité de l’air « Crit’air », classant les véhicules suivant leur niveau d’émission de polluants atmosphériques. Sur cette base, les maires des villes les plus sujettes à la (…)

M. Valls "regrette" le refus de l’ADF de transférer le financement du RSA à l’Etat

Juin 2016, par ocastex

Dans un communiqué publié le 21 juin 2016, Manuel Valls a « regretté » le refus « d’une majorité du comité exécutif » de l’Association des départements de France (ADF) de retransférer à l’Etat le financement du Revenu de Solidarité active (RSA). Le Premier ministre« regrette cette position de (…)

Impacts sanitaires de la pollution de l’air en France

Juin 2016, par ocastex

Quelles sont les nouvelles estimations du poids de la pollution de l’air sur la mortalité en France ? Les effets sur la santé se limiteraient-ils aux grandes villes ? Quels gains pour la santé si la qualité de l’air était améliorée ? Est-il possible de réduire l’impact de la pollution sur la (…)

« Dépenses départementales d’action sociale : L’inquiétude persiste »

Juin 2016, par ocastex

Cette année encore, l’enquête 2016 de l’Odas, relève les difficultés financières croissantes auxquelles font fasse les départements. Dans ce contexte, les Départements sont contraints de prendre des mesures sans précédent de réduction des dépenses qui affectent l’ensemble de leurs secteurs (…)

lettre de la Ministre sur le référencement des organismes de protection sociale complémentaire

Juin 2016, par ocastex

6 organisations syndicales (UGFF CGT, UFFA CFDT, UIAFP FO, UNSA, FSU, Solidaires) ont interrogé Annick Girardin ministre de la fonction publique sur le contenu de la circulaire organisant le référencement des organismes de protection sociale complémentaire. La minis­tre vient de répon­dre par (…)

Guide des bonnes pratiques des entreprises de l’ESS adopté à l’unanimité par le Conseil Supérieur de l’ESS

Juin 2016, par ocastex

Le Conseil Supérieur de l’Économie Sociale et Solidaire, sous la présidence de Martine Pinville, Secrétaire d’État chargée de l’Economie sociale et solidaire, a adopté, « le guide des bonnes pratiques des entreprises de l’économie sociale et solidaire (ESS) ». Ce guide présente les "conditions (…)

Accueil des réfugiés : les associations demandent d’amplifier les efforts

Juin 2016, par ocastex

Dans un manifeste « Pour un accueil digne et respectueux des droits fondamentaux des étrangers en France », rendu public le 20 juin dernier à l’occasion de la journée mondiale des réfugiés, 87 organisations demandent "au gouvernement de prendre les mesures à la hauteur de la situation. Lire le (…)

Où en est l’action sociale dans les collectivités ?

Juin 2016, par ocastex

Neuf ans après avoir été rendue obligatoire par la loi du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale, où en est l’action sociale dans les collectivités ? C’est ce qu’ont voulu savoir « La Gazette » et Pluralys en interrogeant des élus, des agents et des responsables de (…)

Nouvelles réglementations de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme

Juin 2016, par ocastex

Avec : Vincent Braquet et Annie Boix, direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) du Gard Objectifs : Présenter les quatre titres de la loi ALUR ; Analyser les incidences sur l’évolution du droit des sols ; Maîtriser les enjeux du transfert de la compétence « Plans locaux (…)

Quelle politique culturelle des territoires dans le cadre du Grand Paris ?

Juin 2016, par ocastex

Avec : Danièle Prémel, vice-présidente à la culture de la métropole du Grand Paris Les municipalités progressistes ont développé depuis longtemps de nombreuses structures culturelles qui rayonnent souvent sur l’ensemble des collectivités alentours. Comment conserver ces dernières dans le cadre (…)